En soumettant un article de recherche (« article ») à Kisangani Médical, Je certifie que :
- Je suis autorisé par mes co-auteurs de conclure ces accords .
- Je garantis, au nom de moi-même et mes co-auteurs, que :
- l’article est original, n’a pas été officiellement publié dans une autre revue scientifique, n’est pas en cours d’examen par une autre revue et ne porte atteinte à aucun droit d’auteur existant ou tout autre droit de tiers;
- Je suis / nous sommes le seul auteur (s) de l’article et les pleins pouvoirs pour conclure cet accord et en accordant des droits aux Medical Journal panafricaine ne sont pas en violation de toute autre obligation. Si la loi exige que l’article soit publié dans le domaine public, je / nous vous informerons Medical Journal panafricaine au moment de la présentation sur laquelle les articles 3 à 6 inclusivement ne s’appliquent pas ;
- l’article ne contient rien qui soit illégal, diffamatoire, ou qui, s’il est publié, constitue une violation du contrat ou de la confiance ou de l’engagement donné au secret ; d. Je / nous avons pris le soin d’assurer l’intégrité de l’article. Pour mon / notre – et a accepté scientifique – connaissance, toutes les déclarations contenues dans ce censés être faits sont vrais et de toute formule ou instruction contenue dans l’article ne seront pas, si elle est suivie avec précision, causer des blessures, des maladies ou des dommages à l’utilisateur.
Et je suis d’accord pour l’accord de licence suivant :
Accord de licence de Kisangani Médical Open acces
Bref résumé de l’accord
Chacun est libre :
· De copier, distribuer , et afficher le travail ;
· De créer des œuvres dérivées ;
· À faire un usage commercial de l’œuvre;
Sous les conditions suivantes : Attribution
· L’auteur original doit donner crédit;
· Pour chaque réutilisation ou distribution, les autres doivent savoir les termes de licence de ce travail ;
· Une de ces conditions peut être levée si les auteurs donnent la permission .
Utilisation équitable statutaire et autres droits ne sont nullement affectés par ce qui précède
Accord complet de licence de Kisangani Médical open Access
Le travail (tel que défini ci-dessous) est disponible sous les termes de cette licence d’accès ouvert de Kisangani Médical. L’œuvre est protégée par le droit d’auteur et / ou toute autre loi applicable. Toute utilisation du travail autre que celui autorisé en vertu de cette licence est interdite.
En exerçant les droits au travail fourni ici, vous acceptez d’être lié par les termes de cette licence. Les donneurs de licence concède-vous les droits énoncés ici en considération de votre acceptation de ces termes et conditions.
- Définitions
Une « Œuvre collective» s’entend d’une œuvre, comme un numéro de périodique, anthologie ou une encyclopédie, dans laquelle le travail dans son intégralité sous forme non modifiée, avec un certain nombre d’autres contributions, constituant travaux séparés et indépendants en eux-mêmes, sont assemblés dans un collectif ensemble. Une œuvre qui constitue une œuvre collective ne sera pas considérée comme une œuvre dérivée (telle que définie ci-dessous) pour les fins de la présente Licence.
Une « Œuvre dérivée» s’entend d’une œuvre sur la base du travail ou sur le travail et d’autres œuvres préexistantes , comme une traduction , un arrangement musical , théâtrale, littéraire , la version cinématographique , un enregistrement sonore , une reproduction artistique , résumé ou abrégé, ou toute autre forme dans laquelle le travail peut être reformulée , transformée ou adaptée , à l’exception d’une œuvre qui constitue une œuvre collective ne sera pas considérée comme une œuvre dérivée pour les fins de la présente Licence . Pour éviter tout doute, lorsque l’œuvre est une composition musicale ou un enregistrement sonore, la synchronisation du travail dans chronométrée avec l’image en mouvement (“ de synchronisation » ) sera considérée comme une œuvre dérivée pour les fins de la présente Licence.
Un «Concédant » s’entend de la personne physique ou morale qui met l’œuvre sous les termes de cette licence.
Un «Auteur original » s’entend de la personne physique ou morale qui a créé l’œuvre.
Des «Travaux» désigne les travaux protégeables d’auteur offerte aux termes de la présente Licence.
«Vous» désigne une personne physique ou morale exerçant des droits sous cette licence qui n’a pas déjà violé les termes de cette licence à l’égard du travail, ou qui a reçu l’autorisation expresse du Concédant d’exercer ses droits en vertu de la présente Licence malgré une violation précédente .
- Utilisation équitable de l’homme
Rien dans cette licence est destinée à réduire, limiter ou restreindre les droits découlant de l’utilisation équitable, la première vente ou d’autres limitations aux droits exclusifs du titulaire du droit d’auteur en vertu du droit d’auteur ou d’autres lois applicables.
- Octroi de licence
Sous réserve des termes et conditions de la présente Licence, le Concédant vous accorde une licence mondiale, libre de redevance, perpétuelle (pour la durée du droit d’auteur) licence non – exclusive pour exercer les droits dans le travail comme indiqué ci-dessous :
a. reproduire l’Œuvre, incorporer l’œuvre dans une ou plusieurs œuvres collectives, et de reproduire le travail incorporé dans les œuvres collectives ;
b . pour créer et reproduire des œuvres dérivées ;
c . distribuer des exemplaires ou phonogrammes , d’afficher publiquement , exécuter publiquement , exécuter publiquement et par l’intermédiaire d’une transmission audio numérique, le travail y compris incorporée dans des Œuvres Collectives ;
d. distribuer des exemplaires ou phonogrammes , d’afficher publiquement , exécuter publiquement , exécuter publiquement et par l’intermédiaire d’un transmission numérique des œuvres dérivées audio ;
e . Pour éviter tout doute, où le travail est une composition musicale :
i . Redevances d’exécution en vertu de licences générales. Concédant renonce au droit exclusif de percevoir, soit individuellement ou par
l’intermédiaire d’une société de droits d’exécution (par exemple, l’ASCAP, BMI, SESAC), des redevances pour l’exécution en public ou la
performance numérique public (webcast) du travail.
ii . Droits mécaniques et les redevances aux comptes. Concédant renonce au droit exclusif de percevoir, soit individuellement ou par
l’intermédiaire d’une agence des droits de la musique ou de l’agent désigné (par exemple Harry Fox Agency ) , des redevances pour tout
phonogramme vous créez du travail (« de reprise ») et de distribuer , sous réserve de la licence obligatoire créés 17 USC Section 115 de la Loi
sur le droit d’auteur des États-Unis ( ou l’équivalent dans d’autres pays ) .
f. Droits de diffusion sur le Web et les redevances aux comptes. Pour éviter tout doute, lorsque l’œuvre est un enregistrement sonore, le Concédant renonce au droit exclusif de percevoir, soit individuellement ou par l’intermédiaire d’une société de performance de l’homme (par exemple SoundExchange ) , redevances pour l’exécution publique numérique (par exemple webcast) du travail , soumis à la licence obligatoire créé par la loi 17 USC Section 114 de la Loi sur le droit d’auteur des États-Unis ( ou l’équivalent dans d’autres pays ) . Les droits ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports et formats, actuels ou à venir. Ces droits incluent le droit d’apporter des modifications qui sont techniquement nécessaires à l’exercice des droits dans d’autres médias et formats. Tous les droits non expressément accordés par le concédant sont par la présente réservés.
- Restrictions
La licence accordée à l’article 3 est expressément assujettie et limitée par les restrictions suivantes :
a. Vous pouvez distribuer , afficher publiquement , exécuter publiquement , ou publiquement numériquement exécuter les travaux que dans les termes de cette Licence , et vous devez inclure une copie ou l’ Uniform Resource Identifier pour , cette Licence avec chaque copie ou un phonogramme du travail Vous distribuer, afficher publiquement , exécuter publiquement , exécuter publiquement ou numérique . Vous ne pouvez pas offrir ou imposer de conditions sur l’œuvre qui altèrent ou restreignent les termes de cette Licence ou l’exercice des droits accordés en vertu des présentes par le destinataire. Vous ne pouvez pas sous-licencier le travail. Vous devez garder intacts tous les avis qui renvoient à cette licence et à l’exonération de responsabilité. Vous ne pouvez pas distribuer, afficher publiquement, exécuter publiquement, ou publiquement numériquement exécuter les travaux avec toutes les mesures techniques qui contrôlent l’accès ou l’utilisation du travail d’une manière incompatible avec les termes de ce contrat de licence . Ce qui précède s’applique à l’œuvre incorporée dans une œuvre collective, mais cela ne nécessite pas le travail collectif en dehors de l’œuvre elle-même doit être soumise aux conditions de la présente Licence. Si vous créez une œuvre collective, sur avis du concédant, vous devez, dans la mesure du possible, retirer de l’œuvre collective toute référence au concédant ou à l’auteur original, comme l’a demandé. Si vous créez une œuvre dérivée, à la demande du concédant, vous devez, dans la mesure du possible, retirer de l’œuvre dérivée toute référence au concédant ou à l’auteur original, comme l’a demandé.
- Si vous distribuez , afficher publiquement , exécuter publiquement , ou exécuter publiquement numériquement l’ œuvre ou toute œuvre dérivée ou collective , vous devez garder intacts tous les avis de droit d’auteur pour le travail et donner le crédit de l’auteur original raisonnable au milieu ou moyen de communication utilisé par transmettre le nom ( ou pseudonyme le cas échéant) de l’auteur original s’il est fourni ; le titre de l’ouvrage s’il est fourni ; dans la mesure du possible, l’ Uniform Resource Identifier , le cas échéant , que le concédant d’être associés aux travaux, à moins que ce URI ne fait pas référence à l’avis de copyright ou les informations de licence pour les travaux ; et dans le cas d’une œuvre dérivée , il faut reconnaître l’ utilisation de l’œuvre dans une œuvre dérivée (par exemple , « traduction française de l’œuvre de l’auteur original » ou « Scénario basé sur l’œuvre originale de l’auteur original» ) . Ce crédit peut être mis en œuvre de manière raisonnable ; à condition, toutefois, que dans le cas d’une œuvre dérivée ou une œuvre collective, un tel crédit minimum apparaîtra où tout autre crédit de l’auteur semble comparable et d’une manière au moins aussi important que tout autre crédit de l’auteur comparable .
5 . Déclarations, garanties et exonération de responsabilité
Sauf accord contraire entre les parties par écrit, CONCÉDANT OFFRE L’ŒUVRE AS- IS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE CONCERNANT LE TRAVAIL , EXPRESSE, IMPLICITE , LÉGALE OU AUTRE , Y COMPRIS , SANS LIMITATION , LES GARANTIES DE TITRE , DE QUALITÉ MARCHANDE , D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER , D’ABSENCE DE CONTREFAÇON , OU L’ABSENCE DE VICE CACHÉ OU AUTRES , l’exactitude, ou la présence d’ absence d’erreur, DÉCOUVRABLES OU PAS . CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIE IMPLICITE, PAR CONSÉQUENT CETTE EXCLUSION PEUVENT NE PAS VOUS .
- Limitation de responsabilité
SAUF DANS LA MESURE REQUISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS agréé pour responsable de VOUS SUR UNE THÉORIE JURIDIQUE DE TOUT DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS , PUNITIFS OU EXEMPLAIRES PROVENANT DE LA LICENCE OU DE L’UTILISATION DE L’ŒUVRE, MÊME SI donneur de licence a ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES .
7. Résiliation
a. Cette licence et les droits accordés en vertu des présentes seront automatiquement résiliés en cas de violation par vous des termes de cette licence. Les
personnes ou les entités qui ont reçu œuvres dérivées ou œuvres collectives de vous en vertu de la présente Licence, cependant, ne verront pas leurs
autorisations résiliées à condition que ces personnes ou entités restent en pleine conformité avec les licences. Les articles 1, 2, 5 , 6 , 7 , et 8 survivront
à toute résiliation de la présente Licence .
b. Sous réserve des termes et conditions ci-dessus, la licence est perpétuelle (pour la durée du droit d’auteur applicable dans le travail). Nonobstant ce qui
précède, le concédant se réserve le droit de libérer le travail sous différentes conditions de licence ou de cesser de distribuer le travail à tout moment ; à
condition toutefois qu’une telle élection ne servira pas à retirer la présente Licence (ou toute autre licence qui a été ou doit être accordé en vertu des
termes de cette Licence), et la présente Licence restera en vigueur et de plein effet , sauf dénonciation comme indiqué ci-dessus .
8. Divers
a. Chaque fois que vous distribuez ou publiquement numériquement effectuer le travail ou un travail collectif, le concédant offre au récipiendaire une
licence sur le travail dans les mêmes conditions que la licence accordée à titre de la présente Licence.
b. Chaque fois que vous distribuez ou publiquement numériquement effectuer un travail dérivé, concédant offre au récipiendaire une licence sur l’œuvre
originale aux mêmes modalités et conditions que la licence accordée à titre de la présente Licence.
c. Si une disposition de cette Licence est invalide ou inapplicable en vertu du droit applicable, il ne doit pas affecter la validité ou le caractère exécutoire
du reste des termes de cette licence, et sans suite par les parties à cet accord, une telle disposition doit être réformée pour la mesure minimale
nécessaire pour la rendre valide et exécutoire .
d. Aucune clause ou disposition de cette Licence est réputée abandonnée et aucune violation consenti à moins qu’une telle renonciation ou le
consentement doit être écrit et signé par la partie à la charge avec une telle renonciation ou consentement.
e. Cette licence constitue l’intégralité de l’accord entre les parties en ce qui concerne le travail autorisé ici. Il n’y a pas entente, accords ou représentations
en ce qui concerne les travaux non spécifiés ici. Le concédant ne sera lié par aucune disposition supplémentaire qui pourrait apparaître dans une de
vos communications. Cette licence ne peut être modifiée sans l’accord mutuel écrit entre le concédant et vous.
